Katrin Pribyl
Rue des Anciens Etangs 40
1190 Brüssel
Belgien
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Responsabilité pour les contenus
Selon l’art. 7, alinéa 1 de la loi allemande sur les télémédias (TMG) nous répondons en tant que prestataire des contenus selon les lois générales. Selon les arts 8 à 10 de la TMG, un prestataire n’est pourtant pas tenu de surveiller des informations étrangères transmises ou enregistrées ou d’enquêter sur des circonstances laissant supposer une activité illicite. Les obligations stipulant l’élimination ou le blocage de l’utilisation d’informations selon les lois générales n’en sont pas affectés. La responsabilité peut pourtant uniquement être engagée à partir du moment de la prise de connaissance d’une infraction concrète. Lors de la prise de connaissances de violations de ce genre, nous allons immédiatement éliminer de tels contenus.
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Droits d’auteur
Les contenus et œuvres que l’exploitant a créés sur ce site sont protégés par le droit d’auteur allemand. La reproduction, le traitement, la diffusion et toute exploitation dépassant les limites du droit d’auteur exigent l’accord écrit de l’auteur/créateur respectif. Les téléchargements et copies du site sont autorisés pour l’utilisation privée en exclusivité. Dans la mesure où les contenus du site n’ont pas été réalisés par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers sont à respecter.
Les contenus de tiers sont indiqués comme tels. Au cas où vous constateriez une violation d’un droit d’auteur malgré toutes les précautions, nous vous prions de nous en aviser. Lors de la prise de connaissance de violations de ce genre, nous allons immédiatement éliminer de tels contenus.
